« Un nouveau cap pour le Sénat », « l’adage » de Gérard Larcher commence à prendre forme. Le nouveau président de la Haute assemblée amorce une série de petites révolutions, à commencer par le train de vie des sénateurs et la transparence des comptes. Au menu de ce « régime » : une réduction des indemnités du président et des questeurs, un parc automobile plus modeste, un budget « croissance zéro », etc.
Economie, transparence, contrôle… Le ton est donné. Le bureau du Sénat a arrêté, le 18 novembre dernier, une série de mesures. L’objectif : optimiser les dépenses, assurer l’adéquation moyens / missions. La gestion même des comptes du Sénat s’en trouve modifiée. Ils feront désormais l’objet d’un audit réalisé par un cabinet extérieur « sous forme contractuelle » et non par la Cour des Comptes. Autre nouveauté : ces comptes certifiés et audités seront en libre consultation sur le site Internet du Sénat.
Gérard Larcher s’est également engagé à présenter un « schéma complet des procédures de contrôle » lors de la prochaine réunion du bureau, le 16 décembre prochain. L’occasion d’analyser les réserves du Sénat – qui s’élèvent à environ 1,6 MdE – utilisées notamment pour financer les retraites des sénateurs et des fonctionnaires.
Les sources d’économie
Chapitre attendu, celui des économies qui concerne notamment la restitution de 34 – sur 54 – appartements de fonction. Les occupants sont invités à les libérer avant le 31 décembre 2009, dernier délai, avant qu’ils ne soient transformés en bureaux et accueillent sénateurs et commissions.
Sur les 20 appartements restants, quatre reviennent au président et aux trois questeurs. Les seize autres seront affectés aux concierges, médecin général en charge du Sénat, etc. « Toutes les personnes dont la proximité immédiate est nécessaire », a précisé Gérard Larcher. Après l’immobilier, le domaine des transports est également concerné avec la création d’un pool de voitures. La flotte est déjà passée de 11 à 9 chauffeurs et de 11 à 8 voitures. Des voitures qui ne seront plus haut de gamme, a précisé Gérard Larcher. Quant aux voyages en train, c’en est fini de la première classe ! Communication, événementiel, informatique font également partie des secteurs où « des efforts pourront être consentis ».
Les indemnités inhérentes à la fonction de président et de questeurs seront également revues à la baisse. « Une croissance zéro qui permet une économie de 4,8 MnsE ». Le budget est quant à lui maintenu au même niveau que celui de l’année 2008.
2009, l’année des audits
Public Sénat devrait faire l’objet d’un audit sous l’égide de Catherine Tasca (PS, Yvelines) d’ici février 2009, date de renouvellement du mandat du président de la chaîne. Un poste actuellement occupé par Jean-Pierre Elkabbach.
G.B.
