La commission des lois du Sénat a examiné le 23 février la proposition de loi d’Anne-Marie Escoffier (RDSE, Aveyron) et d’Yves Détraigne (UC, Marne) tendant à garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique, dont les objectifs principaux sont de faire de l’internaute un « homo numericus » libre et éclairé capable de protéger ses propres données, d’améliorer le « droit à l’oubli numérique » et de renforcer la protection des données personnelles.

La commission des lois a adopté, sur proposition du rapporteur, Christian Cointat (UMP, Français hors de France), 22 amendements. Le rapporteur a tout d’abord approuvé l’idée de rendre obligatoires l’existence d’un Correspondant « informatique et libertés » (CIL) – relais de la Cnil dans les entreprises et les administrations – dès lors qu’une « autorité publique ou un organisme privé recourt à un traitement de données à caractère personnel et que plus de 50 personnes y ont directement accès ou sont chargées de sa mise en Å“uvre ». Christian Cointat a également étendu le rôle du CIL, qui sera désormais « investi d’une mission d’information et de conseil auprès de l’ensemble des personnes travaillant pour le compte de l’autorité ou de l’organisme » et devra jouer un rôle en matière de « failles de sécurité ».
La commission a donné la possibilité à la Cnil de refuser la désignation d’un CIL qui ne présente pas de garanties suffisantes de compétence. Le CIL sera obligé d’informer la Cnil des difficultés qu’il rencontre. Il lui transmettra son rapport d’activité annuel.

Encadrer les fichiers de police
La création de fichiers de police a en outre été encadrée par les sénateurs. La commission des lois a en effet repris le dispositif voté à l’Assemblée nationale lors de l’examen en première lecture de la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit1 : tout fichier créé par arrêté ou par décret devra répondre à au moins une des 11 finalités fixées par la loi. Dès lors, si le Gouvernement veut créer un fichier ne répond pas à une de ces finalités, il devra légiférer.
Un régime spécifique a été mis en place pour les mineurs : la durée de conservation, dans les fichiers de renseignements mis en œuvre par le ministère de l’Intérieur, des données personnelles les concernant sera inférieure à celle prévue pour les majeurs. L’objectif est de « favoriser le droit à l’oubli » pour les mineurs.
Par ailleurs, seuls les actes réglementaires concernant les fichiers intéressant la sûreté de l’Etat ou de la défense pourront être dispensés de publication. Ils devront obligatoirement être transmis à la délégation parlementaire au renseignement et à la Cnil.
Les services de l’Etat pourront enfin travailler avec la Cnil, dans le cadre d’expérimentations, en amont de la constitution d’un fichier. La Commission informatique et libertés pourra alors « infléchir » le projet avant sa mise en place.

Choix éclairé sur les cookies
Enfin, les commissaires ont assoupli le principe de consentement préalable en matière de cookies : l’utilisateur devra être informé de la possibilité d’exprimer « un choix préalable et éclairé » dans ce domaine, en particulier via le paramétrage de son navigateur Internet.
Elle a aussi décidé d’« inscrire la sensibilisation des élèves aux enjeux de la protection de la vie privée dans le cadre de l’éducation civique ».
La proposition de loi doit être examinée en première lecture au Sénat le 23 mars.
Carine Duvoux

(1) Cette proposition de loi, déposée par le député Jean-Luc Warsmann (UMP, Ardennes), a été adoptée en première lecture à l’Assemblée le 2 décembre. Elle a été transmise au Sénat mais n’est pour le moment pas inscrite à l’ordre du jour.

Protéger les droits des individus sur Internet
S’appuyant sur une demande du groupe SRC de créer une mission d’information la répression des activités illégales sur Internet et la défense des droits fondamentaux, les présidents des commissions des lois et des affaires culturelles de l’Assemblée, Jean-Luc Warsmann (UMP, Ardennes) et Michèle Tabarot (UMP, Alpes-Maritimes), ont proposé le 24 février de créer une mission d’information sur la protection des droits de l’individu face à la révolution numérique. Cette décision découle de l’audition, organisée le 2 décembre 2009, d’Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil), qui avait alors alerté les députés sur la nécessité de veiller à « conserver les libertés fondamentales d’aller et venir et de s’exprimer dans la société numérique » dans les années à venir. La mission sera composée de 20 membres, 10 appartenant à la commission des lois et 10 à la commission des affaires culturelles : un représentant du groupe NC, un du groupe GDR, sept du groupe SRC et onze du groupe UMP. Les nominations seront décidées « après les élections régionales ».

Séance publique – Après l’Assemblée le 13 octobre 2009, le Sénat a adopté en première lecture le 24 février 2010 le projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne. Ce texte doit être examiné en deuxième lecture à l’Assemblée le 30 mars. Le Gouvernement espère qu’il sera définitivement adopté avant l’été.
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Alors que le projet de loi sur les jeux en ligne devrait passer en séance publique au Sénat le 23-24 février, les casinos « en dur » et les villes qui les accueillent s’inquiètent. La baisse du chiffre d’affaires des premiers suscite les craintes des secondes pour leurs recettes fiscales et leurs emplois. Au point que parlementaires et élus se sont réunis dans une « association des villes de casinos » pour mieux se faire entendre. (Lire la suite…)

Le président de la République a annoncé le 9 février qu’il allait charger le sénateur Hervé Maurey (UC, Eure) d’une mission sur le financement du déploiement du très haut débit en France. La loi relative à la lutte contre la fracture numérique du 17 décembre 2009 prévoit en effet la création d’un fonds d’aménagement numérique des territoires, afin de permettre une couverture de l’ensemble du territoire. Le sénateur devra donc « déterminer quel est le coût exact de cette couverture et comment en assurer le financement ». Les 2 Mds€ du grand emprunt consacrés au numérique devraient, explique-t-il, « permettre d’amorcer la pompe, mais que se passera-t-il ensuite ? Faudra-t-il mettre en place une taxe pour abonder ce fonds ? La question se pose. »

Audition - Les trois auteurs du rapport « Création et Internet »1, Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerruti, ont été entendus par la commission de la culture du Sénat le 20 janvier. Patrick Zelnik a présenté les « deux idées-clés du rapport : la création d’une carte “Musique en ligne” pour les jeunes internautes et l’instauration d’un système de gestion collective des droits musicaux pour combler le retard de la France sur le marché digital ».

Critiquée par les producteurs, la gestion collective des droits est défendue par Jacques Toubon, qui y voit une solution au déséquilibre « des rapports de force qui, depuis dix ans, ont favorisé une captation de la valeur par quatre grandes maisons, ce qui a considérablement influé sur l’offre de téléchargement et de lecture continue à la demande ».
Pour le téléchargement de titres et la lecture en continu à la demande, la mission « appelle l’ensemble des professionnels concernés (producteurs, artistes-interprètes) à se réunir et à opter dans les meilleurs délais pour un régime de gestion collective sous une forme volontaire. Si d’ici à la fin de l’année 2010, ces professionnels n’étaient pas parvenus à un tel accord, la mission propose que les pouvoirs publics instaurent à cette date, par la loi, un régime de gestion collective obligatoire des droits exclusifs par les sociétés agréées de perception et de répartition des droits des producteurs et des artistes-interprètes. »
Lors du Marché international de la musique (Midem), le 24 janvier, le ministre de la Culture a repris cette idée, expliquant qu’il « fallait avancer ensemble, aussi vite que possible, pour permettre l’enrichissement de l’offre de musique sur Internet » et qu’il ne fallait pas « craindre l’éventuelle solution du régime de gestion collective ». Emmanuel Hoog, PDG de l’Institut national de l’audiovisuel (Ina), devra « conduire la concertation indispensable à cette réforme » dans le courant de l’année 2010.

Approbation gouvernementale
Par ailleurs, Frédéric Mitterrand a approuvé deux autres conclusions de la mission « Création et internet », annonçant que le Gouvernement allait « créer une carte “Musique en ligne” et une plateforme de référencement de l’ensemble de l’offre de musique numérique. Les premières cartes seront disponibles avant l’été ».
Il a également considéré que « le secteur de la musique, qui développe de nouveaux modèles économiques, [devait disposer] des moyens nécessaires au financement des Å“uvres et au renouvellement des talents ». Pour cela, le ministre compte modifier le crédit d’impôt en faveur de la production phonographique « afin de le rendre plus efficace dès 2011 » et soutient l’idée de « compléter, à hauteur de 10 Mns€, les moyens du Fonds d’avances aux industries musicales de l’Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC) en faveur du marché numérique de la musique ».
C.D.

(1) Remis au ministre de la Culture le 8 janvier 2010.

En chiffres
- 3,2 %, c’est le recul enregistré par le marché de gros de la musique en 2009 par rapport à 2008, selon le Snep, principal syndicat de producteurs français. Mais cette baisse est nettement inférieure à celles constatées ces dernières années : - 15 % en 2008, - 17 % en 2007. Ce ralentissement pourrait s’expliquer par les effets psychologiques de la loi Hadopi sur le public, indique le Snep.
- 55 %, c’est la baisse cumulée du chiffre d’affaires du marché global de l’édition phonographique entre 2003 et 2009.
+ 50 %, c’est la hausse des téléchargements de titres musicaux sur Internet en 2009. Ce marché ne représente que 15 % du chiffre d’affaires global du marché du disque (85 % pour le marché du CD, support physique).
763,5 Mns€, c’est le montant global des droits d’auteur récoltés par la Sacem en 2009, soit une légère hausse de 0,5 à 1 %. Les concerts et autres formes de spectacle vivant ont compensé la chute des ventes de CD, alors que les droits d’auteur encaissés sur Internet n’ont que peu évolué (ils représentaient 1 % en 2009, contre 0,3 % en 2003).

Légiférer ?
Dans leur rapport, Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerruti proposent de légiférer une nouvelle fois sur la création sur Internet. Traçant les grandes lignes d’un futur projet de loi, qui pourrait selon eux être « présenté dans le courant du premier semestre 2010 », ils souhaitent que le texte prévoie :
- l’extension du régime de la rémunération équitable à la diffusion sur internet,
- la création d’un régime de gestion collective obligatoire pour les services de mise à disposition interactive,
- l’amélioration du crédit d’impôt pour la production d’œuvres phonographiques,
- l’extension du prix unique au livre numérique,
- l’élargissement de l’assiette de la redevance sur la vente de matériel de reproduction et d’impression,
- la fixation d’un principe de distribution non discriminatoire des services de médias audiovisuels à la demande, sous le contrôle du CSA.

Précisant les engagements pris par le Premier ministre le 18 janvier en faveur du très haut débit, Nathalie Kosciusko-Morizet a rappelé que, « sur les 4,5 Mds€ du grand emprunt qui seront investis dans le numérique, 2 Mds€ seront consacrés au programme pour le développement des nouveaux réseaux ». « L’essentiel de cet argent sera affecté après appel à projet », a-t-elle poursuivi, répondant le 20 janvier à une question du député Philippe Vigier (NC, Eure-et-Loir). Les investissements devraient « se concentrer dans les zones les moins denses. Il s’agit à la fois d’exercer un effet de levier sur l’investissement public, de favoriser le co-investissement et, bien sûr, d’accompagner les collectivités. Participation aux fonds propres, prêts, subventions ; les investissements du grand emprunt prendront plusieurs formes. Pour couvrir tout le territoire, nous aurons besoin de faire appel à toutes les technologies et, en particulier, en complément de la fibre optique, à l’Internet mobile à très haut débit et au satellitaire. Une partie de l’argent du grand emprunt sera investi dans un système de satellite de nouvelle génération qui, à un horizon de quatre ans, dispensera le très haut débit dans les zones les plus reculées, et ce, naturellement, à un tarif très favorable. »

Nathalie Kosciusko-Morizet a affirmé sur BFM le 21 janvier que « la faisabilité technique » d’une taxe sur les revenus publicitaires en lignes (dite taxe Google), telle que proposée dans le rapport Zelnik sur la création et Internet, restait « encore largement à étudier ». « Comment fait-on pour redistribuer la valeur à l’intérieur de la chaîne ? », s’est-elle interrogée, tout en reconnaissant que la publicité profite de la création culturelle sur Internet sans la financer.

La proposition du rapport Zelnik de remplacer les accords individuels conclus entre chaque maison de disque et chaque site Internet par une gestion collective obligatoire des droits sur le téléchargement et le streaming n’a pas que des partisans. Si la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes de la musique et de la danse (Spedidam) approuve cette mesure, le Syndicat national de l’édition phonographique (Snep), qui représente les principaux producteurs de disques, y est fortement opposé.
Frédéric Mitterrand devrait annoncer le 24 janvier, lors du Marché international de l’édition musicale (Midem), ses premiers arbitrages sur les conclusions de la mission Création et Internet présidée par Patrick Zelnik. (Avec AFP)

Rapport législatif – La proposition de loi de Jean-Pierre Nicolas (UMP, Eure) visant à renforcer la protection des consommateurs en matière de vente à distance sera examinée en séance publique les 19 et 20 janvier. La commission des affaires économiques s’est prononcée sur ce texte le 16 décembre.

« Sur plus de 220 millions de colis envoyés en France en 2008 par le biais de la vente à distance, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) n’a reçu qu’un peu plus de 32 000 plaintes, soit un taux de 0,015 % seulement », indique Laure de La Raudière (UMP, Eure-et-Loir), cosignataire de la proposition de loi. Reste qu’il « convient de ne pas sous-estimer les risques existants : 32 000 plaintes, c’est peu, mais ce sont 32 000 de trop ! »
Face au développement du commerce électronique et aux récents « scandales survenus avec la faillite de sites Internet du type Showroom 2001, Le Magicien des prix et, surtout, de la Camif qui a été placée en liquidation judiciaire en octobre 2008 », Jean-Pierre Nicolas estime nécessaire de compléter la réglementation actuelle en matière de protection du consommateur.

Pas de paiement avant la livraison
« La pratique a montré que certaines lacunes existaient », explique-t-il, préconisant notamment d’interdire au transporteur qui n’aurait pas été payé en raison de la défaillance du vendeur de faire payer au consommateur la facture normalement due par le professionnel de la vente à distance. Le système actuel, rappelle le député « pénalise doublement les consommateurs ».

DGCCRF
Autre innovation de la proposition de loi : permettre à la DGCCRF « d’interdire, grâce à une injonction administrative, à un professionnel dont la défaillance est patente toute prise de paiement avant la livraison intégrale du produit ou de l’exécution du service commandé ». La commission des affaires économiques a décidé que « toute mesure d’interdiction ou de rétablissement de cette autorisation nécessitera de recourir à une procédure contradictoire entre l’administration et le professionnel ».
En outre, la DGCCRF pourra, selon les termes de la proposition de loi, « saisir le président du tribunal de commerce compétent afin qu’il détermine avec le professionnel en difficulté les voies et moyens pour y remédier ». Reste, soulignent plusieurs députés à savoir si l’autorité administrative dispose de suffisamment de moyens pour mener à bien ces missions. « La DGCCRF nous a assuré qu’elle pouvait faire face à ses missions en l’état actuel », les rassure Jean-Pierre Nicolas.

Information
La commission des affaires économiques a adopté un amendement du rapporteur obligeant le professionnel tombant sous le coup d’une interdiction de prise de paiement avant la livraison à afficher sur la page d’accueil de son site Internet un message prévenant le consommateur de sa situation.
Par ailleurs, sur proposition de Lionel Tardy (UMP, Haute-Savoie), les commissaires ont adopté à l’unanimité un amendement imposant aux professionnels de rendre les Conditions générales de vente (CGV) facilement accessibles sur la page d’accueil et de les annexer aux courriers électroniques. Ces CGV devront être « acceptées de façon expresse par le consommateur avant validation de la commande ».
En cas de commande « par téléphone ou tout autre moyen oral », le consommateur ne peut être « pleinement informé » des CGV, constate le député de Haute-Savoie, qui a déposé un amendement, voté lui aussi par la commission, prévoyant « une confirmation par écrit de l’offre communiquée, le contrat n’étant alors formé qu’à la signature de cette confirmation écrite ».
Enfin, la commission a, contre l’avis du rapporteur, étendu le champ d’application de la proposition de loi à « toutes les transactions conclues entre un vendeur et un particulier donnant lieu à une fourniture différée de bien ou de service ».
Carine Duvoux

25 Mds€, c’est ce que représentait en 2008 le marché de la vente à distance en France, contre 8,7 Mds€ en 2005.
80 % du chiffre d’affaires de la vente à distance est réalisé via Internet, loin devant le téléphone et le courrier, qui représentent environ 19 % du total, le reste correspondant à l’usage résiduel du fax, du minitel ou d’un autre outil de même nature, selon le rapporteur.
60 000 sites Internet marchands actifs en 2009, contre un peu plus de 15 000 en 2005, selon Jean-Pierre Nicolas.

VAD, VPC, e-commerce…
En droit français, le contrat de Vente à distance (VAD) désigne « toute vente d’un bien ou toute fourniture d’une prestation de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un consommateur et un professionnel qui, pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance ». La Vente par correspondance (VPC), dont les opérateurs sont par exemple Les 3 Suisses ou La Redoute, et le commerce via Internet (e-commerce) font partie des modes de VAD.

Remis le 6 janvier à Frédéric Mitterrand, le rapport de la mission « Création et Internet », présidée par Patrick Zelnik, PDG du label Naïve, a d’ores et déjà été partiellement approuvé par Nicolas Sarkozy dans ses vœux au monde de la culture le 7 janvier.

Parmi les propositions ayant retenu l’attention de l’exécutif : faire référencer par les ayants droit « sans délai la totalité de leurs catalogues sur toutes les plateformes mais aussi sur un portail unique qui référencerait l’ensemble de l’offre disponible » et « fixer un délai d’un an aux producteurs pour qu’ils négocient les droits et “libèrent” leurs fichiers musicaux sur toutes les plateformes. Faute de le faire, la négociation des droits relèverait par la loi de la gestion collective obligatoire par l’entremise des sociétés civiles ». (Lire la suite…)