La députée UMP de Seine-et-Marne Chantal Brunel a été nommé rapporteure générale de l’Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes le 9 mars.

Premier ministre
Jérôme Deharveng, magistrat, a été nommé conseiller pour la justice au cabinet du Premier ministre.
Il a été mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du Premier ministre exercées par Yohann Leroy.
Il a été mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du Premier ministre exercées par Yorick de Mombynes.
Arnaud Freyder a été nommé conseiller technique (fonction publique et réforme de l’Etat) au cabinet du Premier ministre.
Nicolas Potier, ingénieur des mines, a été nommé conseiller technique (stratégies industrielles, PME-PMI, technologies et société de l’information) au cabinet du Premier ministre.
Il a été mis fin aux fonctions de conseillère pour la justice au cabinet du Premier ministre exercées par Maryvonne Caillibotte, appelée à d’autres fonctions.

Parlementaire en mission
Hervé Maurey, sénateur, est chargé d’une mission temporaire auprès du ministre de l’Espace rural et de l’aménagement du territoire et de la secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du développement de l’économie numérique.

Cour des comptes
Didier Migaud a été nommé premier président de la Cour des comptes.

Education / Afrique
Albert Claude Benhamou, professeur des universités, a été nommé délégué interministériel pour l’éducation numérique en Afrique.

Ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Il est mis fin aux fonctions exercées par Michel Peltier, conseiller technique, appelé à d’autres fonctions, à compter du 1er mars 2010.

Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la Mise en œuvre du plan de relance
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 15 mars 2010, aux fonctions de conseiller en charge des affaires internationales et européennes, exercées par Céline Guillemaut.
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 1er mars 2010, aux fonctions de conseiller (en charge des élus et du Parlement), exercées par Frédéric Ebling.
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 1er mars 2010, aux fonctions de conseiller (en charge des infrastructures et équipements civils, équipements de défense et de sécurité), exercées par Katayoune Panahi-Calmen.

Ministre de la Santé et des sports
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de Céline Mounier, conseillère technique pour les professions paramédicales.
Au sein du pôle « financement de l’assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport », Vincent Houdry est nommé conseiller technique pour les produits et industries de santé.

Ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche
Xavier Pelletier, chef de cabinet, est nommé chef de cabinet, conseiller auprès du ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche.

Ministre de l’Immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire
Frédéric Toussaint-Fortesa est nommé conseiller en charge de l’identité nationale, de la nationalité et de l’asile au cabinet du ministre, à compter du 1er mars 2010.

Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie
Michel Peltier est nommé directeur adjoint au cabinet de la secrétaire d’Etat à compter du 1er mars 2010.

Parlementaire en mission
Hervé Maurey, sénateur est chargé d’une mission temporaire auprès du ministre de l’Espace rural et de l’aménagement du territoire et de la secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du développement de l’économie numérique.

Cour des comptes
Didier Migaud est nommé premier président de la Cour des comptes.

Ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Thomas Allary a été nommé conseiller technique au cabinet du ministre d’Etat.

Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche
Il a été mis fin aux fonctions de chargée de mission, suivi de l’opinion et des affaires réservées auprès de la ministre exercées par Magali Lamir.

Ministre auprès du ministre de l’Intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l’Outre-mer
Jean-Marie Jespere a été nommé conseiller technique.

Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Solenne Chardigny a été nommée conseillère technique auprès du secrétaire d’Etat.

Secrétaire d’Etat chargé du Développement de la région capitale
Stephan de Fay a été nommé directeur adjoint du cabinet du secrétaire d’Etat.

Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Philippe Duclaud, directeur adjoint au cabinet de la secrétaire d’Etat.

AFCP
L’Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) a renouvelé son bureau le 18 février à l’Assemblée nationale. Alphée Roche-Noël, collaborateur d’Arnaud Robinet (UMP, Marne), est président. Pierre de La Dure, collaborateur de Bruno Bourg-Broc (UMP, Marne) est secrétaire général. Marie-Christine Méchet, collaboratrice de Françoise de Panafieu (UMP, Paris) est trésorière.

Ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Nicolas Gauthier, conseiller technique.

Ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Il a été mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller au cabinet de la ministre exercées par Bertrand Dumont.

Ministre de la Santé et des sports
Olivier Le Gall a été nommé directeur de cabinet, en remplacement de Georges-François Leclerc, devenu conseiller auprès de la ministre.
Mathias Dufour a été nommé directeur adjoint du cabinet.
Il sera mis fin aux fonctions de Frédérique Simon-Delavelle, conseillère technique pour la gestion des crises et alertes sanitaires, à compter du 1er mars 2010.
Hélène Esperou sera nommée conseillère technique pour la bioéthique, le plan cancer et le plan Alzheimer à compter du 1er mars 2010.

Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Il a été mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller auprès du secrétaire d’Etat exercées par Aurélien Sallé.

Parlementaires en mission
Les députés Olivier Carré (UMP, Loiret), Michel Diefenbacher (UMP, Lot-et-Garonne) et Marc Laffineur (UMP, Maine-et-Loire), ainsi que les sénateurs François-Noël Buffet (UMP, Rhône), Alain Chatillon (UMP, Haute-Garonne) et Charles Guené (UMP, Haute-Marne) ont été chargé d’une mission temporaire auprès de la ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi. Cette mission porte sur les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l’autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales. Les élus doivent faciliter le dialogue entre le Gouvernement et le Parlement concernant la réforme de la taxe professionnelle.

Cnes
Yannick d’Escatha a été nommé pour la troisième fois président du Centre national d’études spatiales.

Premier ministre
Rémi Decout-Paolini a été nommé conseiller technique (libertés publiques) au cabinet du Premier ministre, en remplacement de Laurence Marion.

Ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Emeric Burin des Roziers, conseiller technique, a été nommé conseiller au cabinet du ministre d’Etat.
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Gwénaëlle Huet, conseillère technique.

Ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Il a été mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller au cabinet de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi exercées par Arnaud Le Foll.

Ministre de l’Education nationale, porte-parole du Gouvernement
Alexandre Montay a été nommé responsable du pôle porte-parolat au cabinet du ministre.

Ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche
Augustin Favereau a été nommé conseiller pour les questions européennes et internationales, en remplacement de Georg Riekeles.
Camille Tubiana a été nommée conseillère technique chargée des relations avec le Parlement.

Ministre de la Culture et de la communication
Julie Narbey a été nommée conseillère au cabinet du ministre.

Ministre de l’Immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire
Il sera mis fin aux fonctions de Mathilde Arnavon, conseillère en charge de l’identité nationale et de la citoyenneté au cabinet du ministre, à compter du 5 février 2010.

Secrétaire d’Etat à la Défense et aux anciens combattants
Aurélie Brochot a été nommée conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d’Etat, en remplacement de Chrystelle de Crescenzo

Parlementaire en mission
Le député Denis Jacquat (UMP, Moselle) a été chargé d’une mission temporaire auprès de la ministre de la Santé et des sports. Cette mission, d’une durée de six mois, porte sur l’éducation thérapeutique, « démarche innovante qui permet d’apporter aux patients, notamment atteints de maladies chroniques, une amélioration significative de leur qualité de vie au plan sanitaire, psychologique et social », selon les termes de la lettre de mission. Les programmes d’éducation thérapeutique ont été inscrits dans le parcours de soins du patient dans ke cadre de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital. Mais « certaines incertitudes, notamment le mode de financement ou l’organisation pratique de ces programmes, semblent de nature à entraver l’émergence de programmes de qualité », estime Roselyne Bachelot. La ministre demande donc au député d’« imaginer les différentes modalités d’organisation et de déploiement sur le terrain de ces programmes et de mieux identifier les rôles des différents acteurs et leurs besoins en formation, en particulier pour les médecins traitants ».

CNRS
Alain Fuchs, professeur des universités, a été nommé président du Centre national de la recherche scientifique.

Ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Emeric Burin des Roziers a été nommé conseiller au cabinet du ministre d’Etat.
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Gwénaëlle Huet, conseillère technique.

Ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Il a été mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller au cabinet de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi exercées par Arnaud Le Foll.

Ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche
Augustin Favereau a été nommé conseiller pour les questions européennes et internationales, en remplacement de Georg Riekeles.
Camille Tubiana a été nommée conseillère technique chargée des relations avec le Parlement.

Ministre de la Culture et de la communication
Julie Narbey a été nommée conseillère au cabinet du ministre.

Le député Yves Fromion (UMP, Cher) a été chargé d’une mission temporaire auprès du ministre de la Défense. Après avoir rendu en juin 2006 un premier rapport sur les exportations de défense et de sécurité de la France, le député doit à présent « examiner la transposition de la directive sur les transferts intracommunautaires d’équipements de défense, ainsi que les conséquences des stipulations du Traité de Lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d’armement de l’Union européenne ». Il devra notamment étudier « les aménagements qui pourraient utilement être apportés au système français de contrôle des exportations » et analyser « l’impact de la ratification du Traité de Lisbonne pour l’Agence européenne de défense et l’Organisation conjointe de coopération en matière d’armement ». Il devra en outre « examiner les mesures prises par certains des principaux partenaires européens de la France ». Il devra rendre un rapport d’étape avant la fin du mois de mars 2010 et ses conclusions finales au plus tard en juin 2010.

La sénatrice Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) et le député Etienne Blanc (UMP, Ain) ont été chargés d’une mission temporaire auprès du ministre de l’Espace rural et de l’aménagement du territoire et du secrétaire d’Etat chargé des Affaires européennes, sur les questions transfrontalières. En liaison avec l’eurodéputée Marie-Thérèse Sanchez-Schmid (PPE-DE, France), ils devront « formuler les propositions pour mieux exploiter les opportunités des territoires frontaliers : renforcer l’attractivité économique des territoires français ; améliorer l’utilisation des outils de coopération mis en Å“uvre par l’Union européenne ; et identifier les attentes des autorités des pays frontaliers ».

Sénat
Marie-Agnès Labarre (CRC-SPG) remplace Jean-Luc Mélenchon, devenu eurodéputé, en tant que sénateur de l’Essonne.

Sylvie Goy-Chavent (UMP, Ain) remplace Esther Sittler (UMP, Bas-Rhin), démissionnaire, comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Premier ministre
Aude Rothenburger-Giard a été nommée conseillère technique (relations avec le Sénat et les associations d’élus) au cabinet du Premier ministre.
Gilles Dufeigneux, chef adjoint de cabinet, a été nommé conseiller technique (sports et politique sportive) au cabinet du Premier ministre.
Hervé Monange, conseiller technique (travail et formation professionnelle), a été nommé conseiller technique (travail, emploi, formation professionnelle, jeunesse et vie associative) au cabinet du Premier ministre.
Claude Gaillard a été nommé chargé de mission auprès du Premier ministre pour les affaires parlementaires et les relations avec les élus.
Il a été mis fin aux fonctions de conseiller technique (sports, jeunesse et vie associative) au cabinet du Premier ministre exercées par Xavier Malenfer, appelé à d’autres fonctions.
Il a été mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conseillère technique (relations avec le Sénat et les associations d’élus) au cabinet du Premier ministre exercées par Delphine Burgaud.
Il a été mis fin aux fonctions de conseiller parlementaire au cabinet du Premier ministre exercées par Vincent Chriqui, devenu directeur général du Centre d’analyse stratégique.
Il a été mis fin aux fonctions de Coumba Dioukhane, conseillère pour la stratégie, la prospective et le développement, et de Sébastien Lecornu, conseiller technique chargé des relations avec les élus locaux.
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Arnaud Roffignon, conseiller au cabinet du ministre.

Ministre d’Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des libertés
Xavier Bouillot a été nommé chargé de mission, affaires parlementaires.

Ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi
Pablo Nakhle-Cerruti a été nommé chargé de mission au cabinet de la ministre.

Ministre du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Bruno Dupuis a été nommé conseiller au cabinet du ministre.
Il a été mis fin aux fonctions de Marie Guevenoux, conseillère technique au cabinet du ministre, appelée à d’autres fonctions.

Ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche
Il a été mis fin aux fonctions de Coumba Dioukhane, conseillère pour la stratégie, la prospective et le développement, et de Sébastien Lecornu, conseiller technique chargé des relations avec les élus locaux.

Ministre de la Culture et de la communication
Il a été mis fin aux fonctions exercées par Arnaud Roffignon, conseiller au cabinet du ministre.

Secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville
Frédérique Kerouani a été nommée chef adjointe de cabinet.

Secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux collectivités territoriales
Il a été mis fin aux fonctions de chef de cabinet adjoint auprès du secrétaire d’Etat de Grégoire Charle, capitaine de gendarmerie.
Pascal Mathieu a été nommé conseiller technique « compétences et institutions locales » au cabinet du secrétaire d’Etat.

Secrétaire d’Etat chargée des Sports
Olivier Messager a été nommé conseiller chargé des affaires réservées.

Secrétaire d’Etat chargée du Commerce extérieur
Jean-Luc Viette a été nommé conseiller technique au cabinet de la secrétaire d’Etat.